517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU - Permis de construire et DP

Active
977952860 Autre société civile GE Créée le 07/07/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU

517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-les-Martigues.

Profil et organisation

517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13100 à Aix-en-Provence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/07/2023
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU

Activité d’urbanisme de 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU

517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2024 - 04/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/03/2024 - 04/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU

1 autorisation sur la période 04/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-les-Martigues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bd Jj Rousseau, Châteauneuf-les-Martigues (13220) PC Logement AI15, AI16 9 380 m² 2 896 m² 2024/03/04

Répartition géographique des autorisations de 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU

Sources des informations sur 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU ?
517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU ?
Le profil de 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 517 CHATEAUNEUF AV JJ ROUSSEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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