4M BIS - Permis de construire et DP

Active
803982438 Société civile immobilière Créée le 25/07/2014

Présentation détaillée de 4M BIS

4M BIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ergué-Gabéric.

Profil et organisation

4M BIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 29500 à Ergué-Gabéric.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
4M BIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de 4M BIS

Activité d’urbanisme de 4M BIS

4M BIS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2017 - 14/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 4M BIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/09/2017 - 14/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 4M BIS

1 autorisation sur la période 14/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ergué-Gabéric.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 4M BIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 4M BIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à 4M BIS

Sources des informations sur 4M BIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 4M BIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 4M BIS ?
4M BIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 4M BIS ?
Le profil de 4M BIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 4M BIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 4M BIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 4M BIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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