2O4L - Permis de construire et DP

Active
793621046 Société civile immobilière PME Créée le 29/05/2013

Présentation détaillée de 2O4L

2O4L est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courpière.

Profil et organisation

2O4L est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63590 à Cunlhat.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
2O4L
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/05/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de 2O4L

Activité d’urbanisme de 2O4L

2O4L compte 1 autorisation recensée sur la période 20/09/2013 - 20/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 2O4L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/09/2013 - 20/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 2O4L

1 autorisation sur la période 20/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Courpière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 2O4L dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 2O4L

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à 2O4L

Sources des informations sur 2O4L

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 2O4L

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 2O4L ?
2O4L est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 2O4L ?
Le profil de 2O4L recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 2O4L apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 2O4L concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 2O4L signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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