2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
2FAP est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cugnaux.
2FAP est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
2FAP compte 3 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 06/03/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour 2FAP, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Pinsaguel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 2FAP dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De La Resistance, Pinsaguel (31120) | PC Logement | AL116P | 509 m² | 197 m² | 2013/02/26 |
2 autorisations sur la période 23/10/2019 - 06/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Cugnaux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 221 Ch Du Tucaut, Cugnaux (31270) | PA | AR461, AR465 | 1 353 m² | 2023/03/06 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue De Quefes, Plaisance-du-Touch (31830) | PA | BM203 | — | 2019/10/23 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
