2C3M - Permis de construire et DP

Active
815237235 Société civile immobilière Créée le 03/12/2015

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de 2C3M

2C3M est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mornant.

Profil et organisation

2C3M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26140 à Saint-Rambert-d'Albon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
2C3M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
03/12/2015

Siège social

Permis de construire et DP de 2C3M

Activité d’urbanisme de 2C3M

2C3M compte 1 autorisation recensée sur la période 18/01/2017 - 18/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 2C3M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/01/2017 - 18/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 2C3M

1 autorisation sur la période 18/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Mornant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 2C3M dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
430 Rue De La Maison Rose, Mornant (69440) PC Locaux AE219 1 340 m² 48 m² 2017/01/18

Répartition géographique des autorisations de 2C3M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à 2C3M

Sources des informations sur 2C3M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 2C3M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 2C3M ?
2C3M est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 2C3M ?
Le profil de 2C3M recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 2C3M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 2C3M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 2C3M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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