Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Pierre Brossolette, Clamart (92140) | PD | R31 | 515 m² | 2019/08/29 |
28 RPB - Permis de démolir
Cessée
845195395
Société civile immobilière
Créée le 10/01/2019
Infos clés
Présentation détaillée de 28 RPB
28 RPB est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clamart.
Profil et organisation
28 RPB est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 92140 à Clamart.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- 28 RPB
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/01/2019
Siège social
Permis de démolir de 28 RPB
Activité d’urbanisme de 28 RPB
28 RPB compte 1 autorisation recensée sur la période 29/08/2019 - 29/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour 28 RPB, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/08/2019 - 29/08/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de 28 RPB
1 autorisation sur la période 29/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Clamart.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de 28 RPB
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à 28 RPB
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCCV LE DAMPIERRE
SIREN 520423203
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE GONCALVES
SIREN 532692738
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
ORGAN AVIATION CIVIL INTERN 5
SIREN 785423971
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
BAYBEE2REVES
SIREN 810795344
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
LES ECRANS GIENNOIS
SIREN 813194008
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
CENTRE PRIVE LASER PARIS
SIREN 835287368
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur 28 RPB
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur 28 RPB
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 28 RPB ?
28 RPB est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 28 RPB ?
Le profil de 28 RPB recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 28 RPB apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 28 RPB concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 28 RPB signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable