SCCV LE DAMPIERRE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Présentation détaillée de SCCV LE DAMPIERRE
SCCV LE DAMPIERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bagneux.
Profil et organisation
SCCV LE DAMPIERRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92220 à BAGNEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LE DAMPIERRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 00.00Z
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/02/2010
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV LE DAMPIERRE
Activité d’urbanisme de SCCV LE DAMPIERRE
SCCV LE DAMPIERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2013 - 10/06/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE DAMPIERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV LE DAMPIERRE
2 autorisations sur la période 29/08/2013 - 10/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Bagneux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE DAMPIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Brechimbault, Moulins (03000) | PC Mixte | AX120 | 760 m² | 1 003 m² | 2015/06/10 |
| 6 Rue De Fontenay, Bagneux (92220) | PC Logement | AC107, AC111 | — | 2 286 m² | 2013/08/29 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV LE DAMPIERRE
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SCCV LE DAMPIERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV LE DAMPIERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.