1864 NOTAIRE - Permis de construire et DP

Active
828234898 Société d'exercice libéral à responsabilité limitée PME Créée le 01/12/2017

Infos clés

Secteur

Services

Activité - Code NAF

NAF 69.10Z - Activités juridiques

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de 1864 NOTAIRE

1864 NOTAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clichy.

Profil et organisation

1864 NOTAIRE est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 92110 à Clichy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
1864 NOTAIRE
SIREN
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 69.10Z - Activités juridiques
SIRET du siège
Date de création
01/12/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de 1864 NOTAIRE

Activité d’urbanisme de 1864 NOTAIRE

1864 NOTAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/10/2023 - 24/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 1864 NOTAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/10/2023 - 24/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 1864 NOTAIRE

1 autorisation sur la période 24/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Clichy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 1864 NOTAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 1864 NOTAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à 1864 NOTAIRE

Sources des informations sur 1864 NOTAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 1864 NOTAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 1864 NOTAIRE ?
1864 NOTAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 1864 NOTAIRE ?
Le profil de 1864 NOTAIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 1864 NOTAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 1864 NOTAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 1864 NOTAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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