Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sur Millery, Pusy-et-Épenoux (70000) | PA | ZE18 | 2 910 m² | 2022/01/21 |
14 - Permis d'aménager
Active
842757650
Société civile immobilière
Créée le 10/09/2018
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de 14
14 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pusy-et-Épenoux.
Profil et organisation
14 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70000 à Vesoul.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- 14
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/09/2018
Siège social
Permis d'aménager de 14
Activité d’urbanisme de 14
14 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/01/2022 - 21/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour 14, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/01/2022 - 21/01/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de 14
1 autorisation sur la période 21/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Pusy-et-Épenoux.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de 14
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à 14
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI CHARMOILLE
SIREN 525169918
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PA
SCI DU CHATELOT
SIREN 327193702
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI MAUFFREY
SIREN 411834203
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI LA CLE DES CHAMPS
SIREN 413365941
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCI GMI LES CLOYES
SIREN 452045198
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
S.C.I. NEMAS-LUMIERES
SIREN 501080022
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur 14
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur 14
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 14 ?
14 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 14 ?
Le profil de 14 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 14 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 14 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 14 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable