12-02 - Permis de construire et DP

Active
944386291 Société civile immobilière Créée le 24/03/2025

Présentation détaillée de 12-02

12-02 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Uhart-Cize.

Profil et organisation

12-02 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 64430 à Saint-Étienne-de-Baïgorry.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
12-02
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/03/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de 12-02

Activité d’urbanisme de 12-02

12-02 compte 1 autorisation recensée sur la période 09/09/2025 - 09/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 12-02, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/09/2025 - 09/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 12-02

1 autorisation sur la période 09/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Uhart-Cize.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 12-02 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de 12-02

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à 12-02

Sources des informations sur 12-02

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 12-02

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 12-02 ?
12-02 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 12-02 ?
Le profil de 12-02 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 12-02 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 12-02 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 12-02 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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