10 RUE DU DOCTEUR OURSEL - Permis de construire et DP

Active
814493987 Société civile immobilière Créée le 19/10/2015

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL

10 RUE DU DOCTEUR OURSEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Évreux.

Profil et organisation

10 RUE DU DOCTEUR OURSEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 27180 CLAVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
10 RUE DU DOCTEUR OURSEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/10/2015

Siège social

Permis de construire et DP de 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL

Activité d’urbanisme de 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL

10 RUE DU DOCTEUR OURSEL compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2022 - 07/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/04/2022 - 07/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL

2 autorisations sur la période 28/04/2022 - 07/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Évreux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De La Marne, Évreux (27000) PC Logement BW245 784 m² 128 m² 2025/04/07
Les Champs Riou, La Bonneville-sur-Iton (27190) PC Locaux ZB220 4 817 m² 418 m² 2022/04/28

Répartition géographique des autorisations de 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL

Sources des informations sur 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL ?
10 RUE DU DOCTEUR OURSEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL ?
Le profil de 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 10 RUE DU DOCTEUR OURSEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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