Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Sainte-Marie-en-Chaux
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Sainte-Marie-en-Chaux (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 11 autorisations : 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Sainte-Marie-en-Chaux
Retrouvez l'ensemble des 10 permis de construire délivrés à Sainte-Marie-en-Chaux. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De La Faille, Sainte-Marie-en-Chaux (70300) | PC Locaux | ZB69, B446 | — | 2 828 m² | 367 m² | 2026/02/03 |
| Rue Du Pommey, Sainte-Marie-en-Chaux (70300) | PC Logement | B174 | — | 3 250 m² | 105 m² | 2022/07/19 |
| 39 Grande Rue, Sainte-Marie-en-Chaux (70300) | PC Logement | B112 | — | 1 101 m² | 140 m² | 2022/05/17 |
| 6 Rue De La Faille, Sainte-Marie-en-Chaux (70300) | PC Logement | B165, B164 | — | 609 m² | 116 m² | 2019/08/20 |
| Rue De La Faille, Sainte-Marie-en-Chaux (70300) | PC Logement | B1168 | — | 1 636 m² | 123 m² | 2017/11/07 |
| 43Bis Grande Rue, Sainte-Marie-en-Chaux (70300) | PC Locaux | ZB165 | DU 1ER CHENE Société | 18 073 m² | 93 m² | 2017/04/05 |
| Le Patis Est, Sainte-Marie-en-Chaux (70300) | PC Logement | ZB157 | — | 1 100 m² | 151 m² | 2016/06/10 |
| Le Patis Est, Sainte-Marie-en-Chaux (70300) | PC Logement | ZB157 | — | 1 200 m² | 157 m² | 2015/08/18 |
| Rue Du Paquis, Sainte-Marie-en-Chaux (70300) | PC Locaux | B482 | — | 1 795 m² | 240 m² | 2013/09/24 |
| Rue Du Paquis, Sainte-Marie-en-Chaux (70300) | PC Logement | ZB157, B482 | SCI LA CURE SCI | 15 135 m² | 680 m² | 2013/01/17 |
Permis d'aménager à Sainte-Marie-en-Chaux
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Sainte-Marie-en-Chaux. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Sainte-Marie-en-Chaux
Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Sainte-Marie-en-Chaux. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Grande Rue Na, Sainte-Marie-en-Chaux (70300) | PD | B111, NANA | na na | — | 2021/10/27 |
À propos de Sainte-Marie-en-Chaux (70300)
Commune rurale, Sainte-Marie-en-Chaux (70300) compte 160 habitants répartis sur 2,0 km², soit une densité de 66,0 hab./km². Rattachée au département Haute-Saône (70) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Triangle Vert. Dans le voisinage, Villers-lès-Luxeuil (70300) (28 autorisations) et Briaucourt (70800) (23 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Sainte-Marie-en-Chaux, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Sainte-Marie-en-Chaux
🏗️ En matière d'urbanisme, Sainte-Marie-en-Chaux affiche 11 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 10 permis de construire et 1 permis de démolir.
L'année la plus active est 2022 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de -50,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 367 m² | - |
| 2022 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 245 m² | 2 |
| 2021 | 1 | 0 % | 0 | 0 | 1 | - | - |
| 2019 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 116 m² | 1 |
| 2017 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 216 m² | 1 |
| 2016 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 151 m² | 1 |
| 2015 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 157 m² | 1 |
| 2013 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 920 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Sainte-Marie-en-Chaux. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Sainte-Marie-en-Chaux
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Sainte-Marie-en-Chaux (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Sainte-Marie-en-Chaux ?
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Sainte-Marie-en-Chaux ?
3 Quelles communes voisines de Sainte-Marie-en-Chaux sont les plus actives en urbanisme ?
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Sainte-Marie-en-Chaux ?
5 Où se situe Sainte-Marie-en-Chaux et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
6 Quel est le rapport entre population et permis à Sainte-Marie-en-Chaux ?
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Sainte-Marie-en-Chaux ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.