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Autorisations d'urbanisme à Saint-Marcel

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Saint-Marcel (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Saint-Marcel occupe la 333e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

9

Permis de construire

5

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

4

Permis de construire à Saint-Marcel

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Saint-Marcel. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse non renseignée, Saint-Marcel (70500) PC Locaux 25 m² 2021/12/18
Rte De La Ruotte, Saint-Marcel (70500) DP Locaux CDP Sicae Est Société 8 m² 2021/04/08
Rd 45 Pres Aux Pretres, Saint-Marcel (70500) DP Locaux ZC38 Sicae Est Société 31 910 m² 8 m² 2017/03/27
Derriere Chez Grand Pere, Saint-Marcel (70500) PC Locaux ZH56 11 260 m² 298 m² 2014/04/19
La Cote, Saint-Marcel (70500) DP Locaux ZC23 Scica D'electricite Ray Cendrecourt Société 42 720 m² 6 m² 2013/04/29

Permis d'aménager à Saint-Marcel

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Saint-Marcel. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Saint-Marcel

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Saint-Marcel. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Saint-Marcel
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
6 Grande Rue, Saint-Marcel (70500) PD C307, C493 2025/12/18
11 Grande Rue, Saint-Marcel (70500) PD C371, C373 2021/09/08
21 Grande Rue, Saint-Marcel (70500) PD C355 2019/09/26
1 Rue Basse, Saint-Marcel (70500) PD C476 2014/02/28

À propos de Saint-Marcel (70500)

Commune rurale, Saint-Marcel (70500) s'étend sur 7,0 km² et regroupe 89 habitants, pour une densité de 12,0 hab./km². Située dans le département Haute-Saône (70) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 239 à 317 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Hauts du Val de Saône. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Jussey (70500) (75 autorisations) et Vitrey-sur-Mance (70500) (23 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Saint-Marcel offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Saint-Marcel

🏗️ La commune de Saint-Marcel totalise 9 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 5 permis de construire et 4 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Sicae Est.

L'année la plus active est 2021 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Saint-Marcel
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 -66,7 % 0 0 1 - -
2021 3 +200,0 % 2 0 1 33 m² -
2019 1 0 % 0 0 1 - -
2017 1 -50,0 % 1 0 0 8 m² -
2014 2 +100,0 % 1 0 1 298 m² -
2013 1 - 1 0 0 6 m² -

Demandeurs les plus actifs à Saint-Marcel

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Saint-Marcel.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Saint-Marcel. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Saint-Marcel

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Saint-Marcel (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Saint-Marcel ?
Au total, 9 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Saint-Marcel (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), dont 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Saint-Marcel ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Saint-Marcel représentent 345 m² de surface de plancher créée.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Saint-Marcel ?
La commune de Saint-Marcel est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Hauts du Val de Saône.
4 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Saint-Marcel par rapport à sa population ?
Saint-Marcel compte 89 habitants pour 9 autorisations d'urbanisme, soit environ 101.1 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
5 Quelles sont les communes limitrophes de Saint-Marcel avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Jussey (75 autorisations), Vitrey-sur-Mance (23 autorisations) et Cemboing (9 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Quelle est la source des données de permis à Saint-Marcel ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Saint-Marcel.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme