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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Rosay

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Rosay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 7 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Rosay occupe la 359e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

8

Permis de construire

7

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

9,9

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2018 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Rosay

Retrouvez l'ensemble des 7 permis de construire délivrés à Rosay. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rosay
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chantemerle, Rosay (39190) PC Logement B13 Makta Bati SCI 802 m² 30 m² 2025/03/11
Sous Serre Court, Rosay (39190) PC Locaux AB140, AB141 9 787 m² 636 m² 2023/08/01
La Chaille, Rosay (39190) PC Locaux A568, A567 Gaec De L Isere Agricole 39 689 m² 639 m² 2019/12/10
Rue Principale, Rosay (39190) PC Logement AB197 870 m² 164 m² 2019/06/18
Aux Perroux, Rosay (39190) PC Locaux C344 4 550 m² 120 m² 2018/09/10
Rue De La Fontaine, Rosay (39190) PC Logement AB24 163 m² 60 m² 2017/07/31
1 Pl De La Mairie, Rosay (39190) PC Locaux AB6 Commune De Rosay Commune/EPCI 470 m² 37 m² 2013/08/27

Permis d'aménager à Rosay

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Rosay. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Rosay

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Rosay. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Rosay
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
6 Imp Du Chateau, Rosay (39190) PD AB196 2021/02/02

Les autorisations d'urbanisme à Rosay

Les autorisations disponibles pour Rosay donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Rosay (39190)

Commune rurale, Rosay (39190) compte 121 habitants répartis sur 10,0 km², soit une densité de 12,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Jura (39) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 359 à 637 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Porte du Jura. Dans le voisinage, Beaufort-Orbagna (39190) (82 autorisations) et Augisey (39270) (18 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Rosay, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Rosay

🏗️ En matière d'urbanisme, Rosay affiche 8 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 7 permis de construire et 1 permis de démolir.

L'année la plus active est 2019 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Rosay
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 30 m² 1
2023 1 0 % 1 0 0 636 m² -
2021 1 -50,0 % 0 0 1 - -
2019 2 +100,0 % 2 0 0 803 m² 1
2018 1 0 % 1 0 0 120 m² -
2017 1 0 % 1 0 0 60 m² 1
2013 1 - 1 0 0 37 m² -

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Rosay. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Rosay. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Rosay

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Rosay. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Rosay

Adresse
1 rue de la Mairie, 39190 Rosay
Accueil
Lundi : 10h00-14h00 · Mardi : 14h30-18h30
Téléphone
03 84 44 55 27

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Rosay

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Rosay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Rosay ?
La commune de Rosay (Jura) totalise 8 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 7 PC/DP, 0 PA et 1 PD.
2 Quel est le rapport entre population et permis à Rosay ?
Entre 2018 et 2025, la commune de Rosay a enregistré en moyenne 9,9 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
3 Quelles communes voisines de Rosay sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Beaufort-Orbagna (82 autorisations), Augisey (18 autorisations) et Cressia (17 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Rosay ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Rosay représentent 1 686 m² de surface de plancher créée et 3 logements autorisés.
5 Où se situe Rosay et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Rosay est située dans le Jura (39), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Porte du Jura.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Rosay ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Rosay incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme