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Autorisations d'urbanisme à Pasques

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Pasques (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 12 autorisations : 11 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Pasques occupe la 326e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

12

Permis de construire

11

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

4,9

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2018 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 3,4 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Pasques

Retrouvez l'ensemble des 11 permis de construire délivrés à Pasques. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pasques
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Val Courbe, Pasques (21370) PC Locaux ZB11, ZB12 Commune De Pasques Commune/EPCI 9 110 m² 127 m² 2025/01/03
25 Route De Dijon, Pasques (21370) PC Locaux AH75, AH303 Earl Aubry Société 92 552 m² 2 188 m² 2024/12/26
Rue Haute, Pasques (21370) PC Logement AH361 1 317 m² 129 m² 2023/04/06
Rue De Derriere, Pasques (21370) PC Logement AH360 346 m² 129 m² 2023/04/06
Rue De Lantenay, Pasques (21370) PC Locaux ZH78 853 m² 149 m² 2022/01/03
3 Rue Du Ponant, Pasques (21370) PC Logement ZD79 1 500 m² 102 m² 2018/05/18
3Bis Rue De La Cras, Pasques (21370) PC Logement ZE22 1 123 m² 260 m² 2017/02/03
20 Petit Chemin De Prenois, Pasques (21370) DP Logement ZD102 2 128 m² 2017/01/13
16 Petit Chemin De Prenois Champ Brenot, Pasques (21370) PC Logement ZD117 814 m² 157 m² 2015/07/24
La Combe Bergerotte, Pasques (21370) PC Locaux ZH4 Gaec Rapp Agricole 1 745 m² 2015/06/04
Adresse non renseignée, Pasques (21370) PC Locaux ZE33, ZE28 Earl Morant Alain Société 2 016 m² 450 m² 2014/07/18

Permis d'aménager à Pasques

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Pasques. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Pasques
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Du Ponant, Pasques (21370) PA ZD22, ZD23 Foncier Conseil - Societe En Nom Collectif Société 9 150 m² 2025/10/30

Permis de démolir à Pasques

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Pasques. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Pasques (21370)

Commune rurale, Pasques (21370) s'étend sur 20,0 km² et regroupe 284 habitants, pour une densité de 14,0 hab./km². Située dans le département Côte-d'Or (21) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 372 à 602 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Ouche et Montagne. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Prenois (21370) (70 autorisations) et Ancey (21410) (36 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Pasques offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Pasques

🏗️ La commune de Pasques totalise 12 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 11 permis de construire et 1 permis d'aménager. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Foncier Conseil - Societe En Nom Collectif.

L'année la plus active est 2025 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +100,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Pasques
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 2 +100,0 % 1 1 0 127 m² -
2024 1 -50,0 % 1 0 0 2 188 m² -
2023 2 +100,0 % 2 0 0 258 m² 2
2022 1 0 % 1 0 0 149 m² -
2018 1 -50,0 % 1 0 0 102 m² 1
2017 2 0 % 2 0 0 260 m² 2
2015 2 +100,0 % 2 0 0 1 902 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Pasques

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Pasques.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Pasques. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Pasques. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Pasques

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Pasques (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Pasques ?
Au total, 12 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Pasques (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), dont 11 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Pasques ?
La commune de Pasques est située dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Ouche et Montagne.
3 Qui dépose le plus de permis à Pasques ?
Le principal demandeur identifié à Pasques est Foncier Conseil - Societe En Nom Collectif avec 1 autorisations recensées.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Pasques ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Pasques est en hausse de +100,0 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
5 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Pasques par rapport à sa population ?
Entre 2018 et 2025, Pasques a enregistré en moyenne 4,9 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
6 Quelle est la source des données de permis à Pasques ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Pasques.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme