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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Mornans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Mornans (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Mornans occupe la 314e place parmi les communes de la Drôme par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

6

Permis de construire

6

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

15,0

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 7,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Mornans

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Mornans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mornans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Chem De La Blache, Mornans (26460) PC Logement B436 27 501 m² 93 m² 2025/12/06
Quart Chabas, Mornans (26460) PC Mixte B368 Troupeou Société 835 m² 144 m² 2022/09/23
Quart Sadoux, Mornans (26460) PC Locaux OB424 Watt Group Société 24 834 m² 533 m² 2021/01/15
Plaine Jenille, Mornans (26460) PC Locaux A377 49 890 m² 553 m² 2017/07/21
Le Deves, Mornans (26460) PC Locaux B439, B269 65 000 m² 379 m² 2017/05/16
Quartier Les Pignes, Mornans (26460) PC Locaux B46 6 336 m² 48 m² 2013/02/18

Permis d'aménager à Mornans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Mornans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Mornans

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Mornans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Mornans

Les autorisations disponibles pour Mornans donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Mornans (26460)

Commune rurale, Mornans (26460) rassemble 80 habitants pour une superficie de 12,0 km² (7,0 hab./km²). La commune se trouve dans la Drôme (26), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 339 à 1 307 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Mornansais, Mornansaises, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Val de Drôme en Biovallée. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Saou (26400) (63 autorisations) et Bourdeaux (26460) (53 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Mornans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Mornans

📋 La base Sitadel recense 6 autorisations d'urbanisme pour Mornans. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Watt Group.

L'année la plus active est 2017 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Mornans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 93 m² 1
2022 1 0 % 1 0 0 144 m² 1
2021 1 -50,0 % 1 0 0 533 m² -
2017 2 +100,0 % 2 0 0 932 m² -
2013 1 - 1 0 0 48 m² -

Demandeurs les plus actifs à Mornans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Mornans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Mornans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Drôme ont une population proche de celle de Mornans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Mornans

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Mornans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Mornans

Adresse
12 route de Mornans, 26460 Mornans
Accueil
Mardi : 09h00-12h00 · Vendredi : 09h00-12h00
Téléphone
04 75 53 30 56

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Mornans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Mornans (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Mornans ?
Au total, 6 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Mornans (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), dont 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Mornans ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Mornans représentent 1 750 m² de surface de plancher créée et 2 logements autorisés.
3 Comment appelle-t-on les habitants de Mornans ?
Les habitants de Mornans sont appelés les Mornansais, Mornansaises.
4 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Mornans par rapport à sa population ?
Entre 2013 et 2025, la commune de Mornans a enregistré en moyenne 15,0 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Mornans ?
La commune de Mornans est située dans la Drôme (26), en Auvergne-Rhône-Alpes. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Val de Drôme en Biovallée.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Mornans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Mornans.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme