Permis de construire et autorisations d'urbanisme au Vernoy
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Le Vernoy (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 7 autorisations : 4 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Le Vernoy occupe la 462e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2016 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire au Vernoy
Retrouvez l'ensemble des 4 permis de construire délivrés à Le Vernoy. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Lot 0 De La Prairie Sous Les Vergers, Le Vernoy (25750) | PC Logement | Y0136, AE219 | — | 1 045 m² | 105 m² | 2018/08/24 |
| De La Mairie, Le Vernoy (25750) | PC Locaux | Y0130 | Gaec La Verdure Agricole | 14 316 m² | 417 m² | 2017/12/29 |
| Rue Des Prairies Lot N 16, Le Vernoy (25750) | PC Logement | AE212, AE153 | — | 939 m² | 105 m² | 2016/06/14 |
| 16Bis Rue De La Mairie, Le Vernoy (25750) | PC Logement | AE249, AE248 | — | 2 091 m² | 130 m² | 2015/09/08 |
Permis d'aménager au Vernoy
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Le Vernoy. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir au Vernoy
Retrouvez l'ensemble des 3 permis de démolir enregistrés à Le Vernoy. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Jardins, Le Vernoy (25750) | PD | AE152, AE149 | — | 1 516 m² | 2024/05/13 |
| 20 Rue De La Mairie, Le Vernoy (25750) | PD | AE150 | — | 320 m² | 2024/04/12 |
| 7 Rue Des Prairies, Le Vernoy (25750) | PD | AE209 | — | 910 m² | 2023/07/13 |
Les autorisations d'urbanisme au Vernoy
Les autorisations disponibles pour Le Vernoy donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos du Vernoy (25750)
Commune rurale, Le Vernoy (25750) rassemble 178 habitants pour une superficie de 3,0 km² (54,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 373 à 500 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays d'Héricourt. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Champey (70400) (39 autorisations) et Saulnot (70400) (37 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Le Vernoy offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme au Vernoy
📋 La base Sitadel recense 7 autorisations d'urbanisme pour Le Vernoy. Ce total se répartit entre 4 permis de construire et 3 permis de démolir.
L'année la plus active est 2024 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de +100,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 2 | +100,0 % | 0 | 0 | 2 | - | - |
| 2023 | 1 | 0 % | 0 | 0 | 1 | - | - |
| 2018 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 105 m² | 1 |
| 2017 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 417 m² | - |
| 2016 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 105 m² | 1 |
| 2015 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 130 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Le Vernoy. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Aibre (25750)
6 autorisations
Champey (70400)
39 autorisations
Chavanne (70400)
9 autorisations
Désandans (25750)
34 autorisations
Saulnot (70400)
37 autorisations
Trémoins (70400)
15 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Le Vernoy. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Domprel (25510)
178 habitants
24 autorisations
Malbrans (25620)
179 habitants
20 autorisations
Uzelle (25340)
179 habitants
15 autorisations
Myon (25440)
179 habitants
10 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme au Vernoy
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Le Vernoy. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Le Vernoy-lès-Montbéliard
- Adresse
- 12 rue de la Mairie, 25750 Vernoy-lès-Montbéliard
- Accueil
- Mardi : 09h00-12h00, 13h00-17h00 · Vendredi : 15h00-18h00
- Téléphone
- 03 81 93 54 47
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme au Vernoy
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Le Vernoy (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).