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Autorisations d'urbanisme à La Frasnée

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Frasnée (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 3 autorisations : 3 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

La Frasnée occupe la 439e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

3

Permis de construire

3

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à La Frasnée

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de construire délivrés à La Frasnée. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Frasnée
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Rue Des Jardins Mercier, La Frasnée (39130) PC Logement B52, B51 1 505 m² 182 m² 2021/08/31
8 Rue Curtil Riviere, La Frasnée (39130) PC Locaux C147 Commune De La Frasnee Commune/EPCI 965 m² 17 m² 2015/07/21
2 Rue Jardins Sous Les Noyers, La Frasnée (39130) PC Logement A193, A122 2 375 m² 168 m² 2013/06/10

Permis d'aménager à La Frasnée

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Frasnée. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à La Frasnée

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Frasnée. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de La Frasnée (39130)

Commune rurale, La Frasnée (39130) compte 40 habitants répartis sur 3,0 km², soit une densité de 12,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 538 à 775 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Gangoniens, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Terre d'Émeraude Communauté. Dans le voisinage, Clairvaux-les-Lacs (39130) (83 autorisations) et Saint-Maurice-Crillat (39130) (17 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de La Frasnée, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Frasnée

🏗️ En matière d'urbanisme, La Frasnée affiche 3 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 3 permis de construire.

L'année la plus active est 2021 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2021), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à La Frasnée
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2021 1 0 % 1 0 0 182 m² 1
2015 1 0 % 1 0 0 17 m² -
2013 1 - 1 0 0 168 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Frasnée. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Frasnée

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Frasnée (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à La Frasnée ?
La commune de La Frasnée (Jura) totalise 3 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 3 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à La Frasnée ?
Sur la dernière année complète (2021), le volume d'autorisations à La Frasnée est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
3 Comment appelle-t-on les habitants de La Frasnée ?
Les habitants de La Frasnée sont appelés les Gangoniens.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à La Frasnée ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à La Frasnée représentent 367 m² de surface de plancher créée et 2 logements autorisés.
5 Où se situe La Frasnée et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de La Frasnée est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de La Frasnée ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de La Frasnée incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme