Autorisations d'urbanisme à Frasne-les-Meulières
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Frasne-les-Meulières (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 2 autorisations : 1 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Frasne-les-Meulières occupe la 459e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Frasne-les-Meulières
Retrouvez l'ensemble des 1 permis de construire délivrés à Frasne-les-Meulières. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Adresse non renseignée, Frasne-les-Meulières (39290) | DP Locaux | — | Sm D'energies Equipements Et Communication Du Jura Public | — | 2 m² | 2013/08/12 |
Permis d'aménager à Frasne-les-Meulières
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Frasne-les-Meulières. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Frasne-les-Meulières
Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Frasne-les-Meulières. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Guidon, Frasne-les-Meulières (39290) | PD | ZA59 | — | 1 040 m² | 2024/09/04 |
À propos de Frasne-les-Meulières (39290)
Commune rurale, Frasne-les-Meulières (39290) s'étend sur 5,0 km² et regroupe 107 habitants, pour une densité de 22,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 197 à 340 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA du Grand Dole. Dans le voisinage, Moissey (39290) (45 autorisations) et Menotey (39290) (15 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Frasne-les-Meulières, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Frasne-les-Meulières
🏗️ La commune de Frasne-les-Meulières totalise 2 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 1 permis de construire et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Sm D'energies Equipements Et Communication Du Jura.
L'année la plus active est 2024 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | 0 % | 0 | 0 | 1 | - | - |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 2 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Frasne-les-Meulières
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Frasne-les-Meulières.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Frasne-les-Meulières. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Chevigny (39290)
10 autorisations
Menotey (39290)
15 autorisations
Moissey (39290)
45 autorisations
Montmirey-la-Ville (39290)
12 autorisations
Peintre (39290)
10 autorisations
Pointre (39290)
6 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Frasne-les-Meulières. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Supt (39300)
106 habitants
18 autorisations
Doye (39250)
106 habitants
9 autorisations
Boissia (39130)
109 habitants
14 autorisations
Plumont (39700)
105 habitants
11 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Frasne-les-Meulières
Dépôt des dossiers en mairie
Informations vérifiées le 05/05/2026
Mairie - Frasne-les-Meulières
- Adresse
- 3 Grande-Rue, 39290 Frasne-les-Meulières
- Accueil
- Mercredi : 09h00-12h00, 14h00-18h00
- Téléphone
- 03 84 70 22 20
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Frasne-les-Meulières
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Frasne-les-Meulières (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).