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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Écuelle

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Écuelle (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Écuelle occupe la 433e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

5

Permis de construire

2

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

3

Autorisations / 1 000 hab. / an

16,1

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2014 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 3,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Écuelle

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Écuelle. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Écuelle
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Pl Du Calvaire, Écuelle (70600) PC Locaux ZC5, A518 — 2 875 m² 101 m² 2018/06/19
5 En Berrey, Écuelle (70600) PC Locaux ZC17 B — 2 800 m² 30 m² 2014/09/02

Permis de démolir à Écuelle

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de démolir enregistrés à Écuelle. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Écuelle
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
17 Du Chatelet, Écuelle (70600) PD A498, A698 — — 2026/03/17
11 Rue Du Chatelet, Écuelle (70600) PD A506 — — 2024/08/11
1 Chem De Franois, Écuelle (70600) PD A536, A535 — — 2020/07/28

À propos d'Écuelle (70600)

Petite commune, Écuelle (70600) rassemble 62 habitants pour une superficie de 6,0 km² (11,0 hab./km²). La commune se trouve dans la Haute-Saône (70), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Val de Gray. Dans le voisinage, Champlitte (70600) (105 autorisations) et Framont (70600) (21 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Écuelle, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Écuelle. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Écuelle. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Écuelle

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Écuelle. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Écuelle

Adresse
1 place du Calvaire, 70600 Écuelle
Accueil
Mardi : 14h00-18h30
Téléphone
03 84 32 12 02

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Écuelle

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Écuelle (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Écuelle ?
La commune d'Écuelle (Haute-Saône) totalise 5 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 2 PC/DP, 0 PA et 3 PD.
2 Quel est le dernier permis de construire délivré à Écuelle ?
Le dossier le plus récent recensé à Écuelle est un permis de construire délivré le 19 juin 2018 pour des locaux d'activité (1 place du Calvaire, 101 m² de surface de plancher créée). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Écuelle en 2018 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à Écuelle en 2018.
4 Comment sont collectées les données d'urbanisme d'Écuelle ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données d'Écuelle incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme