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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Cuiserey

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cuiserey (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 7 autorisations : 7 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Cuiserey occupe la 445e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

7

Permis de construire

7

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

9,8

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2018. Médiane des communes du département sur la même période : 4,6 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Cuiserey

Retrouvez l'ensemble des 7 permis de construire délivrés à Cuiserey. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cuiserey
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre De Feu, Cuiserey (21310) PC Logement B987, B990 1 028 m² 147 m² 2018/04/13
Adresse non renseignée, Cuiserey (21310) PC Locaux 52 m² 2017/10/25
5 Rue De Mirebeau, Cuiserey (21310) PC Locaux OB262, OB960 571 m² 52 m² 2017/10/06
8 Rue Haute, Cuiserey (21310) PC Locaux ZD37 1 065 m² 180 m² 2017/08/23
10Bis Rue Haute, Cuiserey (21310) PC Logement NB39 1 982 m² 101 m² 2014/09/10
Rue Haute, Cuiserey (21310) PC Logement NB39 1 982 m² 104 m² 2013/11/14
Rte De Savolles, Cuiserey (21310) PC Locaux ZB5 Marcaire Société 14 000 m² 699 m² 2013/05/02

Permis d'aménager à Cuiserey

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Cuiserey. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Cuiserey

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Cuiserey. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Cuiserey

Les autorisations disponibles pour Cuiserey donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Cuiserey (21310)

Commune rurale, Cuiserey (21310) compte 178 habitants répartis sur 6,0 km², soit une densité de 28,0 hab./km². Rattachée administrativement en Côte-d'Or (21) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Mirebellois et Fontenois. Dans le voisinage, Mirebeau-sur-Bèze (21310) (80 autorisations) et Belleneuve (21310) (43 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cuiserey, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cuiserey

🏗️ En matière d'urbanisme, Cuiserey affiche 7 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 7 permis de construire.

L'année la plus active est 2017 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2018), l'évolution est de -66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Cuiserey
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2018 1 -66,7 % 1 0 0 147 m² 1
2017 3 +200,0 % 3 0 0 284 m² -
2014 1 -50,0 % 1 0 0 101 m² 1
2013 2 - 2 0 0 803 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cuiserey. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Cuiserey. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Cuiserey

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cuiserey. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cuiserey

Adresse
1 Grande rue, 21310 Cuiserey
Accueil
Vendredi : 10h30-12h00
Téléphone
03 80 36 75 18

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cuiserey

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cuiserey (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Cuiserey ?
La commune de Cuiserey (Côte-d'Or) totalise 7 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 7 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quelles communes voisines de Cuiserey sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Mirebeau-sur-Bèze (80 autorisations), Belleneuve (43 autorisations) et Bézouotte (18 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Cuiserey ?
Entre 2013 et 2018, la commune de Cuiserey a enregistré en moyenne 9,8 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Cuiserey ?
L'année 2017 a été la plus active à Cuiserey avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2018), 1 autorisations ont été enregistrées.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Cuiserey ?
Sur la dernière année complète (2018), le volume d'autorisations à Cuiserey est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Cuiserey ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Cuiserey incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme