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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Saint-Germain-de-Modéon

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Saint-Germain-de-Modéon (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 11 autorisations : 11 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

11
Total autorisations
11
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Saint-Germain-de-Modéon

Retrouvez l'ensemble des 11 permis de construire délivrés à Saint-Germain-de-Modéon. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
7 Rue Des Pres Libots, Saint-Germain-de-Modéon (21530) PC Logement C128, C210 Particuliers 115 m² 2024/11/16
4 Rue Des Forberets Le Frene, Saint-Germain-de-Modéon (21530) PC Logement AB111 Particuliers 50 m² 2023/01/23
8 10 Rue Du Rousselot, Saint-Germain-de-Modéon (21530) PC Locaux AC26 COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE MODEON Commune/EPCI 585 m² 155 m² 2023/01/14
Rue Bailly Le Pre Dela Metairie, Saint-Germain-de-Modéon (21530) PC Logement AE91 Particuliers 2 222 m² 43 m² 2022/10/13
4 Rue Des Forberets Hameau Le Frene, Saint-Germain-de-Modéon (21530) PC Locaux AB113, AB51 144 m² 2021/12/08
Rue De Pierrelongue Lefrene, Saint-Germain-de-Modéon (21530) PC Logement C23 Particuliers 14 405 m² 80 m² 2019/04/04
1 Chem Des Champs Poiret, Saint-Germain-de-Modéon (21530) PC Locaux AD71 1 448 m² 84 m² 2017/09/18
2 Rue De La Roche En Brenil Les Champs Poiret, Saint-Germain-de-Modéon (21530) PC Logement AD119 Particuliers 1 868 m² 87 m² 2017/08/12
La Prairie, Saint-Germain-de-Modéon (21530) PC Locaux D256, D263 7 500 m² 366 m² 2014/11/08
Rue Des Pres Libots, Saint-Germain-de-Modéon (21530) DP Locaux C129 7 260 m² 149 m² 2013/12/07
Rte Departementale 4 B, Saint-Germain-de-Modéon (21530) PC Logement AD67, AD62 Particuliers 77 m² 2013/02/23

Permis d'aménager à Saint-Germain-de-Modéon

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Saint-Germain-de-Modéon. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Saint-Germain-de-Modéon

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Saint-Germain-de-Modéon. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Saint-Germain-de-Modéon (21530)

Commune rurale, Saint-Germain-de-Modéon (21530) compte 177 habitants répartis sur 17,0 km², soit une densité de 11,0 hab./km². Rattachée au département Côte-d'Or (21) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 330 à 554 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC de Saulieu. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve La Roche-en-Brenil (21530) (44 autorisations) et Saint-Léger-Vauban (89630) (24 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Saint-Germain-de-Modéon offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Saint-Germain-de-Modéon

🏗️ En matière d'urbanisme, Saint-Germain-de-Modéon affiche 11 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 11 permis de construire.

L'année la plus active est 2023 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de -50,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2024 1 -50,0 % 1 0 0 115 m² 1
2023 2 +100,0 % 2 0 0 205 m² 1
2022 1 0 % 1 0 0 43 m² 1
2021 1 0 % 1 0 0 144 m² -
2019 1 -50,0 % 1 0 0 80 m² 1
2017 2 +100,0 % 2 0 0 171 m² 1
2014 1 -50,0 % 1 0 0 366 m² -
2013 2 - 2 0 0 226 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Saint-Germain-de-Modéon. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Saint-Germain-de-Modéon

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Saint-Germain-de-Modéon (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Saint-Germain-de-Modéon ?
Au total, 11 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Saint-Germain-de-Modéon (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), dont 11 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Quel est le nombre de permis de construire à Saint-Germain-de-Modéon ?
11 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Saint-Germain-de-Modéon. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Saint-Germain-de-Modéon ?
La commune de Saint-Germain-de-Modéon est située dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC de Saulieu.
4 Combien de logements ont été autorisés à Saint-Germain-de-Modéon ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Saint-Germain-de-Modéon représentent 1 350 m² de surface de plancher autorisée et 6 logements autorisés.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Saint-Germain-de-Modéon ?
Sur la dernière année disponible (2024), l'activité d'urbanisme à Saint-Germain-de-Modéon est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
6 Quelles sont les communes limitrophes de Saint-Germain-de-Modéon avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve La Roche-en-Brenil (44 autorisations), Saint-Léger-Vauban (24 autorisations) et Rouvray (21 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Saint-Germain-de-Modéon ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Saint-Germain-de-Modéon.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.