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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bresilley

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bresilley (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 21 autorisations : 20 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Bresilley occupe la 174e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

21

Permis de construire

20

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

14,5

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2018 à 2023. Médiane des communes du département sur la même période : 4,8 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Bresilley

Retrouvez l'ensemble des 20 permis de construire délivrés à Bresilley. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bresilley
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Route Du Chêne, Bresilley (70140) PC Logement ZB120 — — 234 m² 2026/05/19
Chemin Des Chenevieres, Bresilley (70140) PC Logement ZA87 — 1 500 m² 149 m² 2023/01/08
Rue Du Vernois, Bresilley (70140) PC Locaux ZA231 — 2 000 m² 58 m² 2022/10/27
7 Chem Des Chenevieres, Bresilley (70140) PC Logement ZA86, ZA85 — 1 580 m² 143 m² 2022/02/10
14 Rue Des Graviers, Bresilley (70140) PC Locaux ZB82 — 7 775 m² 178 m² 2021/01/12
Rte Du Chene, Bresilley (70140) PC Logement ZA184 — 1 388 m² 120 m² 2019/11/19
8 Rue Du Vieux Moulin, Bresilley (70140) PC Logement ZA213 — 728 m² 65 m² 2019/11/12
Chem Des Chenevieres, Bresilley (70140) PC Logement ZA181 — 1 367 m² 112 m² 2019/11/12
26 Rue Du Vieux Moulin, Bresilley (70140) PC Logement ZA54 — 1 737 m² 110 m² 2019/08/26
Rue Du Chene, Bresilley (70140) PC Logement ZA183 — 981 m² 91 m² 2019/07/16
8Bis Rue Des Graviers, Bresilley (70140) PC Logement B843 — 1 000 m² 64 m² 2019/07/11
Rue Du Vernois, Bresilley (70140) PC Logement ZA94, ZA95 — 3 161 m² 98 m² 2018/10/30
Rue Du Vernois, Bresilley (70140) PC Logement ZA94, ZA95 — 737 m² 77 m² 2018/10/02
5 Rue Du Vieux Moulin, Bresilley (70140) PC Locaux B858, B860 — 390 m² 20 m² 2017/10/06
Rue De La Mairie, Bresilley (70140) PC Logement ZA209 — 1 283 m² 100 m² 2016/11/03
Chem Des Vignes, Bresilley (70140) PC Logement ZA203, ZA201 — — 96 m² 2016/09/08
8 Rue Du Chene La Taberge, Bresilley (70140) DP Locaux ZA130 — 700 m² 44 m² 2015/05/21
7 Rue De La Mairie, Bresilley (70140) PC Logement ZB88 — 1 506 m² 179 m² 2014/06/26
4D Rte Du Chene, Bresilley (70140) PC Logement ZA191 — 3 201 m² 148 m² 2013/12/06
Chem Des Chenevieres, Bresilley (70140) PC Logement ZA198 — 913 m² 106 m² 2013/08/22

Permis de démolir à Bresilley

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Bresilley. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Bresilley
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rte Du Chene, Bresilley (70140) PD ZA53 Commune De Bresilley Commune/EPCI — 2022/03/15

Les autorisations d'urbanisme à Bresilley

Les autorisations disponibles pour Bresilley donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Bresilley (70140)

Petite commune, Bresilley (70140) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 179 habitants, pour une densité de 49,0 hab./km². Située dans la Haute-Saône (70), elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Val Marnaysien. Dans le voisinage, Ougney (39350) (46 autorisations) et Thervay (39290) (38 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bresilley, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bresilley

La commune de Bresilley totalise 21 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 20 permis de construire et 1 permis de démolir. Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Bresilley.

L'année la plus active est 2019 avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), le volume est en recul de 66,7 % par rapport à l'année précédente.

En 2026, 1 autorisation est actuellement recensée. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Bresilley
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 234 m² 2
2023 1 -66,7 % 1 0 0 149 m² 1
2022 3 +200,0 % 2 0 1 201 m² 1
2021 1 - 1 0 0 178 m² -
2019 6 +200,0 % 6 0 0 562 m² 6
2018 2 +100,0 % 2 0 0 175 m² 2
2017 1 -50,0 % 1 0 0 20 m² -

Demandeurs les plus actifs à Bresilley

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bresilley.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bresilley. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Bresilley. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Bresilley

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bresilley. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bresilley

Adresse
8 rue de la Mairie, 70140 Bresilley
Accueil
Mardi : 08h00-12h00 · Jeudi : 15h30-17h30
Téléphone
03 84 32 23 11

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bresilley

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bresilley (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Bresilley ?
La commune de Bresilley (Haute-Saône) totalise 21 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 20 PC/DP, 0 PA et 1 PD.
2 Quel est le dernier permis de construire délivré à Bresilley ?
Le dossier le plus récent recensé à Bresilley est un permis de construire délivré le 19 mai 2026 pour un projet de logement (5 route du Chêne, 234 m² de surface de plancher créée, 2 logements). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Bresilley en 2023 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à Bresilley en 2023. En 2026, 1 dossier est déjà recensé ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Bresilley ?
L'année 2019 a été la plus active à Bresilley avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), 1 autorisation a été enregistrée.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Bresilley ?
Sur la dernière année complète (2023), le volume d'autorisations à Bresilley est en baisse de 66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisation enregistrée. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Quelles communes voisines de Bresilley sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Ougney (46 autorisations), Thervay (38 autorisations) et Montagney (32 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Où se situe Bresilley et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Bresilley est située dans la Haute-Saône (70), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Val Marnaysien.
8 Quelle est la source des données de permis à Bresilley ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Bresilley incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme