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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bosc-Mesnil

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bosc-Mesnil (Seine-Maritime, Normandie). Cette page recense 12 autorisations : 12 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Bosc-Mesnil occupe la 535e place parmi les communes de la Seine-Maritime par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

12

Permis de construire

12

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

4,3

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2014 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 3,4 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Bosc-Mesnil

Retrouvez l'ensemble des 12 permis de construire délivrés à Bosc-Mesnil. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bosc-Mesnil
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Centre - Lot C, Bosc-Mesnil (76680) PC Logement AM170 1 140 m² 130 m² 2026/06/29
250 Che Du Pot Au Feu, Bosc-Mesnil (76680) PC Logement AM195 1 300 m² 113 m² 2026/06/08
Route Du Centre, Bosc-Mesnil (76680) PC Logement AM267 941 m² 159 m² 2026/02/02
Route Du Centre - Lot B, Bosc-Mesnil (76680) PC Logement AM265 1 120 m² 129 m² 2025/07/11
Chemin Du Pot Au Feu, Bosc-Mesnil (76680) PC Logement AM258, AM259 2 535 m² 178 m² 2025/01/27
A28 Aire De Service De Mau Le Ravin, Bosc-Mesnil (76680) PC Locaux 00 Totalenergies Marketing France Société 1 139 m² 2024/10/19
A 28 - Aire De Service De Le Ravin, Bosc-Mesnil (76680) PC Locaux ZK27, ZK55 Totalenergies Marketing France Société 1 185 m² 2024/10/19
919 Route Du Village, Bosc-Mesnil (76680) PC Locaux AM214 Lmr SCI 1 038 m² 108 m² 2023/04/24
41 Chem Des Rohards Perduville, Bosc-Mesnil (76680) PC Logement AH127 9 494 m² 2017/04/03
Route Du Centre, Bosc-Mesnil (76680) PC Logement AM240 1 152 m² 118 m² 2014/02/26
Rue Du Centre Lot B, Bosc-Mesnil (76680) PC Logement AM238 1 000 m² 99 m² 2013/06/13
482 Rte De Maucomble, Bosc-Mesnil (76680) PC Locaux AC20, AC29 77 758 m² 595 m² 2013/02/13

Permis d'aménager à Bosc-Mesnil

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bosc-Mesnil. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Bosc-Mesnil

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bosc-Mesnil. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Bosc-Mesnil

Les autorisations disponibles pour Bosc-Mesnil donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Bosc-Mesnil (76680)

Commune rurale, Bosc-Mesnil (76680) rassemble 325 habitants pour une superficie de 9,0 km² (35,0 hab./km²). La commune se trouve en Seine-Maritime (76), en Normandie. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 139 à 230 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Bosc-Mesnillois, Bosc-Mesnilloises, la commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Communauté Bray-Eawy. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Saint-Saëns (76680) (65 autorisations) et Saint-Martin-Osmonville (76680) (43 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bosc-Mesnil offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bosc-Mesnil

📋 La base Sitadel recense 12 autorisations d'urbanisme pour Bosc-Mesnil. Il s'agit exclusivement de 12 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Totalenergies Marketing France.

L'année la plus active est 2026 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Bosc-Mesnil
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 3 0 0 402 m² 3
2025 2 0 % 2 0 0 307 m² 2
2024 2 +100,0 % 2 0 0 2 324 m² -
2023 1 0 % 1 0 0 108 m² -
2017 1 0 % 1 0 0 - 1
2014 1 -50,0 % 1 0 0 118 m² 1
2013 2 - 2 0 0 694 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Bosc-Mesnil

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bosc-Mesnil.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bosc-Mesnil. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Seine-Maritime ont une population proche de celle de Bosc-Mesnil. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Bosc-Mesnil

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bosc-Mesnil. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bosc-Mesnil

Adresse
616 route du Centre, 76680 Bosc-Mesnil
Accueil
Lundi : 10h00-11h30 · Jeudi : 17h00-19h00
Téléphone
02 35 34 50 68

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bosc-Mesnil

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bosc-Mesnil (Seine-Maritime, Normandie).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bosc-Mesnil ?
Au total, 12 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bosc-Mesnil (Seine-Maritime, Normandie), dont 12 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Comment appelle-t-on les habitants de Bosc-Mesnil ?
Les habitants de Bosc-Mesnil sont appelés les Bosc-Mesnillois, Bosc-Mesnilloises.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Bosc-Mesnil ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Bosc-Mesnil est stable par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Bosc-Mesnil ?
La commune de Bosc-Mesnil est située en Seine-Maritime (76), en Normandie. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Communauté Bray-Eawy.
5 En quelle année Bosc-Mesnil a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2025 a été la plus active à Bosc-Mesnil avec 2 autorisations délivrées.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Bosc-Mesnil ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Bosc-Mesnil.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme