Autorisations d'urbanisme à Mosson
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Mosson (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Mosson occupe la 465e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 4,2 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Mosson
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Mosson. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Adresse non renseignée, Mosson (21400) | DP Locaux | — | — | — | 8 m² | 2024/01/11 |
| 6 Rue Aux Friands, Mosson (21400) | PC Logement | OG147 | — | 1 896 m² | 126 m² | 2022/12/05 |
| 6 Rue De La Chaux, Mosson (21400) | PC Locaux | G23, G24 | Scea Des Vignes De Jours Soc. civile | 13 840 m² | 720 m² | 2019/11/04 |
| Les Longues Pieces, Mosson (21400) | PC Locaux | ZT15 | — | 66 016 m² | 1 800 m² | 2019/06/18 |
| 9 Rue Aux Friands, Mosson (21400) | PC Logement | OG129, OG130 | — | 750 m² | 35 m² | 2014/10/13 |
| Le Village, Mosson (21400) | PC Locaux | G174D, G110B | — | 3 257 m² | 1 500 m² | 2013/04/15 |
Permis d'aménager à Mosson
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Mosson. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Mosson
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Mosson. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Mosson (21400)
Commune rurale, Mosson (21400) compte 67 habitants répartis sur 7,0 km², soit une densité de 9,0 hab./km². Rattachée au département Côte-d'Or (21) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 228 à 337 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Mossonnais(es), la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays Châtillonnais. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Massingy (21400) (15 autorisations) et Belan-sur-Ource (21570) (9 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Mosson offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Mosson
🏗️ En matière d'urbanisme, Mosson affiche 6 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire.
L'année la plus active est 2019 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 8 m² | - |
| 2022 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 126 m² | 1 |
| 2019 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 2 520 m² | - |
| 2014 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 35 m² | 1 |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 1 500 m² | - |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Mosson. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Belan-sur-Ource (21570)
9 autorisations
Brion-sur-Ource (21570)
7 autorisations
Chaumont-le-Bois (21400)
5 autorisations
Massingy (21400)
15 autorisations
Prusly-sur-Ource (21400)
9 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Mosson. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Fraignot-et-Vesvrotte (21580)
67 habitants
9 autorisations
Colombier (21360)
67 habitants
8 autorisations
Chemin-d'Aisey (21400)
67 habitants
6 autorisations
Bellenod-sur-Seine (21510)
67 habitants
5 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Mosson
Dépôt des dossiers en mairie
Informations vérifiées le 29/04/2024
Mairie - Mosson
- Adresse
- 6 rue de la Chaux, 21400 Mosson
- Accueil
- Lundi : 09h30-11h00
- Téléphone
- 03 80 93 76 69
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Mosson
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Mosson (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).