Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Mosson
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Mosson (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Mosson
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Mosson. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Rue Haute Le Village, Mosson (21400) | DP Locaux | — | — | — | 8 m² | 2024/01/11 |
| 6 Rue Aux Friands, Mosson (21400) | PC Logement | OG147 | — Particuliers | 1 896 m² | 126 m² | 2022/12/05 |
| 6 Rue De La Chaux, Mosson (21400) | PC Locaux | G23, G24 | EARL DES VIGNES DE JOURS Société | 13 840 m² | 720 m² | 2019/11/04 |
| Les Longues Pieces, Mosson (21400) | PC Locaux | ZT15 | — | 66 016 m² | 1 800 m² | 2019/06/18 |
| Le Village, Mosson (21400) | PC Locaux | G174D, G110B | — | 3 257 m² | 1 500 m² | 2013/04/15 |
Permis d'aménager à Mosson
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Mosson. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Mosson
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Mosson. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Mosson (21400)
Commune rurale, Mosson (21400) compte 67 habitants répartis sur 7,0 km², soit une densité de 9,0 hab./km². Rattachée au département Côte-d'Or (21) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 228 à 337 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Mossonnais(es), la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays Châtillonnais. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Massingy (21400) (15 autorisations) et Belan-sur-Ource (21570) (9 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Mosson offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Mosson
🏗️ En matière d'urbanisme, Mosson affiche 5 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire.
L'année la plus active est 2019 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 8 m² | - |
| 2022 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 126 m² | 1 |
| 2019 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 2 520 m² | - |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 1 500 m² | - |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Mosson. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Mosson
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Mosson (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Mosson ?
2 Quelles sont les communes limitrophes de Mosson avec le plus de permis ?
3 Comment appelle-t-on les habitants de Mosson ?
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Mosson ?
5 En quelle année Mosson a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
6 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Mosson par rapport à sa population ?
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Mosson ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.