Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0915702110002

Permis de démolir n° 0915702110002 à Saint-Michel-sur-Orge, 30 Rue De Rosieres

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 septembre 2021

Dossier PD n° 0915702110002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Michel-sur-Orge (Essonne, Île-de-France), le permis de démolir n° 0915702110002 a été délivré le 13 septembre 2021, pour un bâtiment situé 30 Rue De Rosieres.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL351. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2021 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 32 permis de démolir référencés à Saint-Michel-sur-Orge.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/09/2021

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 13 septembre 2021.

Dépôt

1 janvier 2021

Autorisation

13 septembre 2021

Délai d'instruction

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
13/09/2021

Localisation du projet à Saint-Michel-sur-Orge

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL351

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Michel-sur-Orge Code postal 91240 Identifiant INSEE 91570
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain Non renseignée
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (91240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 0915702110002
Code commune INSEE 91570 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 septembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 30 Rue De Rosieres à Saint-Michel-sur-Orge (91240).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 septembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0915702110002, déposé en mairie de Saint-Michel-sur-Orge.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de démolir de la même période à Saint-Michel-sur-Orge

Autres types d'autorisations à Saint-Michel-sur-Orge