Permis de démolir n° 08812616A0002 à Darnieulles, 33 Rue Des Sapins
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2016
Dossier PD n° 08812616A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Darnieulles (Vosges, Grand Est), le permis de démolir n° 08812616A0002 a été délivré le 20 mai 2016, pour un bâtiment situé 33 Rue Des Sapins.
La parcelle concernée s'étend sur 790 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB242, AB243, AB245. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Au total, 10 permis de démolir référencés à Darnieulles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 20 mai 2016.
Dépôt
1 janvier 2016
Autorisation
20 mai 2016
Délai d'instruction
près de 5 mois
Localisation du projet à Darnieulles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Darnieulles Code postal 88390 Identifiant INSEE 88126
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 790 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DARNIEULLES (88390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08812616A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88126 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |