Permis de démolir n° 05915714K0001 à Cousolre, Rue Du Brey
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2014
Dossier PD n° 05915714K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 mars 2014 à Cousolre (Nord, Hauts-de-France), le permis de démolir n° 05915714K0001 porte sur un bâtiment situé Rue Du Brey.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A770. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2014 (environ 6 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis de démolir référencés à Cousolre.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 14 mars 2014.
Dépôt
1 janvier 2014
Autorisation
14 mars 2014
Délai d'instruction
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Cousolre
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cousolre Code postal 59149 Identifiant INSEE 59157
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUSOLRE (59149)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05915714K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |