Permis de démolir Statut : Autorisé N° 05906323O0001

Permis de démolir n° 05906323O0001 à Beauvois-en-Cambrésis, 87 Rue Victor Watremez

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2023

Dossier PD n° 05906323O0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Beauvois-en-Cambrésis (Nord, Hauts-de-France), le permis de démolir n° 05906323O0001 a été délivré le 7 mars 2023, pour un bâtiment situé 87 Rue Victor Watremez.

La parcelle concernée s'étend sur 694 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0U977. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 17 permis de démolir référencés à Beauvois-en-Cambrésis.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/03/2023

Surface du terrain

694 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 7 mars 2023.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

7 mars 2023

Délai d'instruction

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
07/03/2023

Localisation du projet à Beauvois-en-Cambrésis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0U977

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beauvois-en-Cambrésis Code postal 59157 Identifiant INSEE 59063
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain 694 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BANTOUZELLE (59266)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 05906323O0001
Code commune INSEE 59063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 87 Rue Victor Watremez à Beauvois-en-Cambrésis (59157).
Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 7 mars 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05906323O0001, déposé en mairie de Beauvois-en-Cambrésis.

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