Permis de démolir n° 05906324O0002 à Beauvois-en-Cambrésis, 6 rue Marcellin Berthelot
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 12 septembre 2024
Dossier PD n° 05906324O0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Beauvois-en-Cambrésis (Nord, Hauts-de-France), le permis de démolir n° 05906324O0002 a été délivré le 12 septembre 2024, pour un bâtiment situé 6 rue Marcellin Berthelot.
Ce permis de démolir prévoit un projet de démolition sur un terrain de 154 m².
Ce permis de démolir est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2024 dans le Nord, ce délai est proche de leur médiane de environ 7 mois. Pour un permis de démolir, aucune déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est requise.
Ce permis de démolir vise la parcelle 0U 3406. La voie, rue Marcellin Berthelot, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Le catalogue recense 17 permis de démolir à Beauvois-en-Cambrésis, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 12 septembre 2024.
Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. Ce délai est proche de la médiane observée dans le Nord pour les dossiers déposés en 2024 (environ 7 mois).
Dépôt
1 janvier 2024
Autorisation
12 septembre 2024
Délai d'instruction
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Beauvois-en-Cambrésis
Le dossier vise la parcelle cadastrale 0U 3406. Ce dossier s'inscrit parmi les 17 permis de démolir référencés à Beauvois-en-Cambrésis.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvois-en-Cambrésis Code postal 59157 Identifiant INSEE 59063
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques de la démolition
Le terrain d'assiette couvre 154 m².
| Surface du terrain | 154 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVOIS-EN-CAMBRESIS (59157)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05906324O0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59063 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 12 septembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de démolir sur la même voie, rue Marcellin Berthelot à Beauvois-en-Cambrésis (59157)
Les 3 autres permis de démolir recensés rue Marcellin Berthelot depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.