Permis de démolir n° 03407720M0001 à Clapiers, 1 Chemi De Pescalune
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 30 octobre 2020
Dossier PD n° 03407720M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Clapiers (Hérault, Occitanie), le permis de démolir n° 03407720M0001 a été délivré le 30 octobre 2020, pour un bâtiment situé 1 Chemi De Pescalune.
Le terrain concerné couvre 1 865 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BN258. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2020 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis de démolir référencés à Clapiers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
La démolition a démarré. L'autorisation a été accordée le 30 octobre 2020.
Dépôt
1 janvier 2020
Autorisation
30 octobre 2020
Délai d'instruction
près de 10 mois
Localisation du projet à Clapiers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 1 865 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT AUNES (34130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 03407720M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34077 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 30 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |