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Permis de démolir Statut : Autorisé N° 01501220A0002

Permis de démolir n° 01501220A0002 à Arpajon-sur-Cère, 2 Che Du Douarat

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 septembre 2020).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01501220A0002, déposé en mairie d'Arpajon-sur-Cère.

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2020

Dossier PD n° 01501220A0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arpajon-sur-Cère (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 01501220A0002 a été délivré le 16 septembre 2020, pour un bâtiment situé 2 Che Du Douarat.

Le terrain support du projet couvre 790 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AM66. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2020 (environ 6 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis de démolir référencés à Arpajon-sur-Cère.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/09/2020

Surface du terrain

790 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 16 septembre 2020.

Dépôt

1 janvier 2020

Autorisation

16 septembre 2020

Délai d'instruction

un peu plus de 8 mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

16/09/2020

Localisation du projet à Arpajon-sur-Cère

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM66

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Arpajon-sur-Cère Code postal 15130 Identifiant INSEE 15012
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	790 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ARPAJON SUR CERE (15130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	01501220A0002
Code commune INSEE	15012 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	16 septembre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	09/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 2 Che Du Douarat à Arpajon-sur-Cère (15130).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 septembre 2020).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01501220A0002, déposé en mairie d'Arpajon-sur-Cère.

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PD n°01501219A0001 Annulé

7 Pl De L Eglise

Arpajon-sur-Cère (15130)

11 juin 2019 951 m² foncier COMMUNE DE ARPAJON SUR CERE

PD n°01501219A0002 Autorisé

3 Av Jean Jaures

Arpajon-sur-Cère (15130)

07 nov. 2019 211 m² foncier COMMUNE DE ARPAJON SUR CERE

PD n°01501220A0001 Autorisé

250 Chemin Du Bousquet

Arpajon-sur-Cère (15130)

24 juil. 2020 820 m² foncier

PD n°01501221A0001 Autorisé

9 Rue Du Careyrat

Arpajon-sur-Cère (15130)

01 avr. 2021 35 m² foncier

PD n°01501221A0002 Autorisé

25 Rue De L Egalite

Arpajon-sur-Cère (15130)

15 juin 2021 319 m² foncier

PD n°01501223A0001 Autorisé

Place De La Republique

Arpajon-sur-Cère (15130)

02 févr. 2023 5 233 m² foncier COMMUNE DE ARPAJON SUR CERE

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