Permis de construire n° 09547620U0004 à Osny pour 114 m² de logement, 85 chaussée Jules Cesar Lot 2
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 23 mai 2020
Dossier PC n° 09547620U0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09547620U0004 a été délivré le 23 mai 2020 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse 85 chaussée Jules Cesar Lot 2.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 271 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 26/11/2020, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZA 122. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chaussée Jules Cesar, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/11/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 mai 2020
Ouverture de chantier (DOC)
26/11/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 2
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 271 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 114 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
| Total | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CERGY (95800)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547620U0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 23 mai 2020 |
| Date de dépôt | 26/11/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis de démolir sur la même parcelle ZA 122 à Osny (95520)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chaussée Jules Cesar à Osny (95520)
Les 6 plus récents des 7 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés chaussée Jules Cesar depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.