Permis de construire Logement N° 09547618U0038

Permis de construire n° 09547618U0038 à Osny pour 99 m² de logement, 2 rue d'Epiais Lot B

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2018

Dossier PC n° 09547618U0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09547618U0038 a été délivré le 1 juin 2018, pour un projet situé 2 rue d'Epiais Lot B.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 239 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/06/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/09/2018, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence YA 346. Sur la même voie, rue d'Epiais, la base recense 10 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

239 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2021. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

14/09/2018

Achèvement (DAACT)

30/06/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

3 ans

Dépôt
30/06/2021
Autorisation
01/06/2018
Chantier (DOC)
14/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2021

Localisation du projet à Osny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YA 346

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot B

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 239 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 99 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEUDON-LA-FORET (92360)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09547618U0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 1 juin 2018
Date de dépôt 30/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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