Permis de construire Logement N° 09547619U0001

Permis de construire n° 09547619U0001 à Osny pour 130 m² de logement, 9 rue du Dr Charcot Lot à

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 avril 2019

Dossier PC n° 09547619U0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09547619U0001 a été délivré le 18 avril 2019 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse 9 rue du Dr Charcot Lot à.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 130 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 334 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 07/07/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/09/2019, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 899. La voie, rue du Dr Charcot, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Le catalogue recense 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/04/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

334 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/07/2023. Le chantier a duré 3 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

27/09/2019

Achèvement (DAACT)

07/07/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

3 ans 9 mois

Délai total

4 ans 2 mois

Dépôt
07/07/2023
Autorisation
18/04/2019
Chantier (DOC)
27/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
07/07/2023

Localisation du projet à Osny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP 899

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot A

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 334 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 130 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HERBLAY (95220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09547619U0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 18 avril 2019
Date de dépôt 07/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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