Permis de construire n° 09547614U0070 à Osny pour 86 m² de logement, 46 rue des Patis Lot B
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 février 2015
Dossier PC n° 09547614U0070
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09547614U0070 a été délivré le 26 février 2015, pour un projet situé 46 rue des Patis Lot B.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 9 m² existants. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 793 m², le programme représente 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/06/2015, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 30, AL 31, AL 355. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue des Patis, compte 8 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
26 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot B
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 9 m² existants et construit 86 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 793 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 86 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 9 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 9 m² à 86 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 9 m² | 86 m² | 0 m² | 9 m² | 0 m² | 77 m² | 86 m² |
| Total | 9 m² | 86 m² | 0 m² | 9 m² | 0 m² | 77 m² | 86 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MÉRY-SUR-OISE (95540)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547614U0070 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 26 février 2015 |
| Date de dépôt | 01/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AL 30, AL 31, AL 355 à Osny (95520)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue des Patis à Osny (95520)
Les 6 plus récents des 8 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue des Patis depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.