Permis de construire n° 09547614U0063 à Osny pour 98 m² de logement, 20B rue du Plateau des Bruyeres
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 2 avril 2015
Dossier PC n° 09547614U0063
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09547614U0063 a été délivré le 2 avril 2015 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse 20B rue du Plateau des Bruyeres.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 21 m² existants. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le dossier déclare 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 228 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/02/2016, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AR 58. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue du Plateau des Bruyeres, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
2 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
08/02/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 21 m² existants et construit 98 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 228 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 98 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 21 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 21 m² à 98 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 21 m² | 98 m² | 0 m² | 21 m² | 0 m² | 77 m² | 98 m² |
| Total | 21 m² | 98 m² | 0 m² | 21 m² | 0 m² | 77 m² | 98 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PANTIN (93500)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547614U0063 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 2 avril 2015 |
| Date de dépôt | 08/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AR 58 à Osny (95520)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue du Plateau des Bruyeres à Osny (95520)
Les 4 autres permis de construire recensés rue du Plateau des Bruyeres depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.