Permis de construire n° 0954761500001 à Osny pour 116 m² de logement, 18B chemin du Plateau des Bruyères Lot C
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2015
Dossier PC n° 0954761500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 juillet 2015 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 0954761500001 porte sur un projet situé 18B chemin du Plateau des Bruyères Lot C.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 448 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 10/11/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/12/2015, soit 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AR 57, AR 58. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin du Plateau des Bruyères, la base recense un autre dossier depuis 2015. Ce dossier fait partie des 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/11/2016. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/12/2015
Achèvement (DAACT)
10/11/2016
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot C
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 448 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 116 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FRÉPILLON (95740)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0954761500001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 10/11/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AR 57, AR 58 à Osny (95520)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chemin du Plateau des Bruyères à Osny (95520)
L’autre dossier recensé chemin du Plateau des Bruyères depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.