Permis de construire n° 0954761500008 à Osny pour 86 m² de logement, 36Bis Rue des Bleuets Lot à
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 19 mai 2015
Dossier PC n° 0954761500008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0954761500008 a été délivré le 19 mai 2015 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 36Bis Rue des Bleuets Lot à.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 278 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 22/04/2016, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 278. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, rue des Bleuets, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/04/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
19 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/04/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot A
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 278 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 86 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
| Total | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OSNY (95520)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0954761500008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 mai 2015 |
| Date de dépôt | 22/04/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AO 278 à Osny (95520)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue des Bleuets à Osny (95520)
Les 2 autres permis de construire recensés rue des Bleuets depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.