Permis de construire n° 09539223O0014 à Mériel pour 177 m² de logement, 2 rue du Docteur Schweitzer
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 19 février 2024
Dossier PC n° 09539223O0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Mériel (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09539223O0014 a été délivré le 19 février 2024, pour un projet situé 2 rue du Docteur Schweitzer.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 49 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 177 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 780 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/10/2024, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 605. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue du Docteur Schweitzer, le premier datant de 2023. Le catalogue recense 177 permis de construire et déclarations préalables à Mériel, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
19 février 2024
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Mériel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Mériel Code postal 95630 Identifiant INSEE 95392
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 49 m² existants et construit 177 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 780 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 177 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 49 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 49 m² à 177 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 49 m² | 177 m² | 0 m² | 49 m² | 0 m² | 128 m² | 177 m² |
| Total | 49 m² | 177 m² | 0 m² | 49 m² | 0 m² | 128 m² | 177 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 49 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ÉZANVILLE (95460)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09539223O0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95392 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 19 février 2024 |
| Date de dépôt | 15/10/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur la même voie, rue du Docteur Schweitzer à Mériel (95630)
L’autre dossier recensé rue du Docteur Schweitzer depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.