Permis de construire Logement N° 09511623H0006

Permis de construire n° 09511623H0006 à Bruyères-sur-Oise pour 118 m² de logement, 15 Rue De Boran

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2023

Dossier PC n° 09511623H0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09511623H0006 a été délivré le 14 décembre 2023, pour un projet situé 15 Rue De Boran.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB800. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Val-d'Oise en 2023 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bruyères-sur-Oise est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/02/2025. Le chantier a été mené en près de 11 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

14 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

25/03/2024

Achèvement (DAACT)

21/02/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
14/12/2023
Chantier (DOC)
25/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
21/02/2025

Localisation du projet à Bruyères-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB800

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bruyères-sur-Oise Code postal 95820 Identifiant INSEE 95116
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAILLEVAL (60140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09511623H0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 15 Rue De Boran, à Bruyères-sur-Oise (95820).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 décembre 2023, ouverture de chantier le 25 mars 2024, achèvement déclaré le 21 février 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09511623H0006, déposé en mairie de Bruyères-sur-Oise.

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