Permis de construire n° 0940152100069 à Bry-sur-Marne pour 153 m² de logement, 20 rue du Regard
Territoire
Val-de-Marne (94)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 12 avril 2022
Dossier PC n° 0940152100069
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0940152100069 a été délivré le 12 avril 2022 à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne, Île-de-France), à l'adresse 20 rue du Regard.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 23 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 153 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 577 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/03/2023, soit près de 11 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AF 396, AF 674. Sur la même voie, rue du Regard, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Le catalogue recense 409 permis de construire et déclarations préalables à Bry-sur-Marne, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
12 avril 2022
Ouverture de chantier (DOC)
03/03/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Localisation du projet à Bry-sur-Marne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bry-sur-Marne Code postal 94360 Identifiant INSEE 94015
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 23 m² existants et construit 153 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 577 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 153 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 23 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 23 m² à 153 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 23 m² | 153 m² | 0 m² | 23 m² | 0 m² | 130 m² | 153 m² |
| Total | 23 m² | 153 m² | 0 m² | 23 m² | 0 m² | 130 m² | 153 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLIERS-SUR-MARNE (94350)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0940152100069 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 94015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 12 avril 2022 |
| Date de dépôt | 03/03/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Regard à Bry-sur-Marne (94360)
Les 2 autres permis de construire recensés rue du Regard depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.