Permis de construire Logement N° 0940151900053

Permis de construire n° 0940151900053 à Bry-sur-Marne pour 122 m² de logement, 16 rue du Regard

Territoire

Val-de-Marne (94)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2020

Dossier PC n° 0940151900053

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bry-sur-Marne (Val-de-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0940151900053 a été délivré le 28 janvier 2020, pour un projet situé 16 rue du Regard.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 285 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 05/07/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 05/11/2020, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AF 126, AF 418. Sur la même voie, rue du Regard, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 409 permis de construire et déclarations préalables à Bry-sur-Marne, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

285 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/07/2021. Le chantier a été mené en 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/11/2020

Achèvement (DAACT)

05/07/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

8 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
05/07/2021
Autorisation
28/01/2020
Chantier (DOC)
05/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
05/07/2021

Localisation du projet à Bry-sur-Marne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AF 126 AF 418

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bry-sur-Marne Code postal 94360 Identifiant INSEE 94015
Département
Val-de-Marne (94)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 285 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 122 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PERREUX-SUR-MARNE (94170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0940151900053
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 94015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 28 janvier 2020
Date de dépôt 05/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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