Permis de construire n° 0940152000009 à Bry-sur-Marne pour 220 m² de logement, 130 boulevard Pasteur
Territoire
Val-de-Marne (94)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 21 septembre 2020
Dossier PC n° 0940152000009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0940152000009, délivré le 21 septembre 2020 à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne, Île-de-France), porte sur un projet situé 130 boulevard Pasteur.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 220 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 550 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 27/03/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/07/2021, soit près de 10 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 246. La base compte 21 autres dossiers pour la même voie, boulevard Pasteur, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 409 permis de construire et déclarations préalables à Bry-sur-Marne référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/03/2025. Le chantier a duré 3 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
21 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
12/07/2021
Achèvement (DAACT)
27/03/2025
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Durée du chantier
3 ans 8 mois
Délai total
4 ans 6 mois
Localisation du projet à Bry-sur-Marne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bry-sur-Marne Code postal 94360 Identifiant INSEE 94015
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 550 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 220 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 220 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 220 m² | 220 m² |
| Total | 0 m² | 220 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 220 m² | 220 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- JOINVILLE-LE-PONT (94340)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0940152000009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 94015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 21 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 27/03/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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