Permis de construire Logement N° 09305319B0002

Permis de construire n° 09305319B0002 à Noisy-le-Sec pour 77 m² de logement, 8 avenue Hoche

Territoire

Seine-Saint-Denis (93)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2019

Dossier PC n° 09305319B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis, Île-de-France), le permis de construire n° 09305319B0002 a été délivré le 3 mai 2019, pour un projet situé 8 avenue Hoche.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 273 m², le programme représente 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 19/11/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/11/2019, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence R 293. La base compte un autre dossier pour la même voie, avenue Hoche, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 290 permis de construire et déclarations préalables à Noisy-le-Sec, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

273 m²

Surface existante avant

148 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

225 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/11/2021. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

25/11/2019

Achèvement (DAACT)

19/11/2021

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
19/11/2021
Autorisation
03/05/2019
Chantier (DOC)
25/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
19/11/2021

Localisation du projet à Noisy-le-Sec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

R 293

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Noisy-le-Sec Code postal 93130 Identifiant INSEE 93053
Département
Seine-Saint-Denis (93)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 273 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 77 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 148 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 148 m² à 225 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 148 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 225 m²
Total 148 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 225 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOISY-LE-SEC (93130)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09305319B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 93053 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 mai 2019
Date de dépôt 19/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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