Permis de construire Logement N° 09205012T0090

Permis de construire n° 09205012T0090 à Nanterre pour 127 m² de logement, 110 Rue Pascal

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 janvier 2013

Dossier PC n° 09205012T0090

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nanterre (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 09205012T0090 a été délivré le 3 janvier 2013, pour un projet situé 110 Rue Pascal.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 495 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est X175. Ce dossier est l'un des 617 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nanterre.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

495 m²

Surface existante avant

110 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+17 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2017. Le chantier a duré 3 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

12/06/2013

Achèvement (DAACT)

05/01/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

3 ans 6 mois

Délai total

4 ans

Dépôt
05/01/2017
Autorisation
03/01/2013
Chantier (DOC)
12/06/2013
4
Achèvement (DAACT)
05/01/2017

Localisation du projet à Nanterre

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

X175

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nanterre Code postal 92000 Identifiant INSEE 92050
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 110 m² 127 m² 0 m² 110 m² 0 m² 17 m² 127 m²
Total 110 m² 127 m² 0 m² 110 m² 0 m² 17 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANTERRE (92000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09205012T0090
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92050 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 3 janvier 2013
Date de dépôt 05/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 495 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 110 Rue Pascal, à Nanterre (92000).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 janvier 2013, ouverture de chantier le 12 juin 2013, achèvement déclaré le 5 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09205012T0090, déposé en mairie de Nanterre.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Nanterre

Autres types d'autorisations à Nanterre