Permis de construire Logement N° 09203613E0011

Permis de construire n° 09203613E0011 à Gennevilliers pour 3 248 m² de logement, Avenu Chenard & Walcker Et Rue C

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 août 2013

Dossier PC n° 09203613E0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09203613E0011, délivré le 2 août 2013 à Gennevilliers (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé Avenu Chenard & Walcker Et Rue C.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 3 248 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 248 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 43 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 7 T2, 20 T3, 13 T4 et 3 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK308. Ce dossier est l'un des 357 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gennevilliers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 248 m²

Surface créée

3 248 m²

Variation nette

+3 248 m²

Surface totale après

3 248 m²

Logements créés

43

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/09/2015. Le chantier a duré 1 an 8 mois, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

2 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

24/12/2013

Achèvement (DAACT)

16/09/2015

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
16/09/2015
Autorisation
02/08/2013
Chantier (DOC)
24/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
16/09/2015

Localisation du projet à Gennevilliers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK308

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gennevilliers Code postal 92230 Identifiant INSEE 92036
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 43 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 248 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 248 m² 3 248 m²
Total 0 m² 3 248 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 248 m² 3 248 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 43
Logements individuels 43
Individuels groupés 43

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 7 20 13 3 - 43
- 16,3 % 46,5 % 30,2 % 7,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENNEVILLIERS (92230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09203613E0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92036 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 2 août 2013
Date de dépôt 16/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 43 logements en individuel, pour 3 248 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 248 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Avenu Chenard & Walcker Et Rue C, à Gennevilliers (92230).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 août 2013, ouverture de chantier le 24 décembre 2013, achèvement déclaré le 16 septembre 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 7 T2, 20 T3, 13 T4 et 3 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09203613E0011, déposé en mairie de Gennevilliers.

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