Permis de construire Logement N° 0915211700038

Permis de construire n° 0915211700038 à Ris-Orangis pour 89 m² de logement, 20 avenue de Bellevue

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2018

Dossier PC n° 0915211700038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ris-Orangis (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0915211700038 a été délivré le 23 janvier 2018, pour un projet situé 20 avenue de Bellevue.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 304 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/03/2019, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 554P. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, avenue de Bellevue, la base recense 2 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue recense 266 permis de construire et déclarations préalables à Ris-Orangis, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

304 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/03/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

07/03/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
07/03/2019
Autorisation
23/01/2018
3
Chantier (DOC)
07/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ris-Orangis

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AB 554P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ris-Orangis Code postal 91130 Identifiant INSEE 91521
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 304 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARCUEIL (94110)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915211700038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91521 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 janvier 2018
Date de dépôt 07/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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