Permis de construire Logement N° 0914712110050

Permis de construire n° 0914712110050 à Orsay pour 211 m² de logement, 29 avenue Parrat

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2022

Dossier PC n° 0914712110050

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 mars 2022 à Orsay (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914712110050 porte sur un projet situé 29 avenue Parrat.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 211 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 646 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 23, AN 173. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, avenue Parrat, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 304 permis de construire et déclarations préalables à Orsay référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

646 m²

Surface existante avant

279 m²

Surface créée

211 m²

Variation nette

+211 m²

Surface totale après

490 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 mars 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
25/03/2022
2
Autorisation
25/03/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orsay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AN 23 AN 173

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 646 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 211 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 279 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 279 m² à 490 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 279 m² 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m² 490 m²
Total 279 m² 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m² 490 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEBON-SUR-YVETTE (91140)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914712110050
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 mars 2022
Date de dépôt 25/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles AN 23, AN 173 à Orsay (91400)

Permis de construire sur la même voie, avenue Parrat à Orsay (91400)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Orsay

Autres types d'autorisations à Orsay