Permis de construire Logement N° 0914712110054

Permis de construire n° 0914712110054 à Orsay pour 215 m² de logement, 29 rue des Trois Fermes

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2022

Dossier PC n° 0914712110054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 mars 2022 à Orsay (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914712110054 porte sur un projet situé 29 rue des Trois Fermes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 215 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 19/12/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/06/2023, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BH 156. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue des Trois Fermes, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 304 permis de construire et déclarations préalables à Orsay, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

215 m²

Variation nette

+215 m²

Surface totale après

215 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/12/2024. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2023

Achèvement (DAACT)

19/12/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
19/12/2024
Autorisation
07/03/2022
Chantier (DOC)
15/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
19/12/2024

Localisation du projet à Orsay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BH 156

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 215 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 215 m² 0 m² 0 m² 0 m² 215 m² 215 m²
Total 0 m² 215 m² 0 m² 0 m² 0 m² 215 m² 215 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUILLY-PLAISANCE (93360)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914712110054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 mars 2022
Date de dépôt 19/12/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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